Pièces administratives

• Délibération du 7 décembre 2018
• Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public
• Arrêté modifiant l’article 4 de l’arrêté n°2029-01 en date du 15 novembre 2019 portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public
• Avis des personnes publiques associées
  • Avis Communauté de Communes du Causse de Labastide-Murat
  • Avis Chambre d’agriculture du Lot
  • Avis PETR Centre Ouest Aveyron
  • Avis Parc naturel régional des Causses du Quercy
  • Avis de l’État
  • Bilan des avis des personnes publiques associées
• Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cahors et du Sud du Lot

Additif au rapport de présentation

• Additif au rapport de présentation

Pièces du SCoT modifiées

Rapport de Présentation

• Partie 1 : Diagnostic territorial
• Partie 2 : État Initial de l’Environnement
• Partie 3 : Explication des choix
  • Rapport Annexe "Explication des choix relatifs à la trame verte et bleue sur la partie du territoire du SCoT couverte par le PNR des Causses du Quercy"
• Partie 4 : Incidence du SCoT sur l’environnement et mesures compensatrices

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

• Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Document d’Orientation et d’Objectifs

• Document d’Orientation et d’Objectifs
• Atlas TVB (Intro, F1-G9, H2-J6, Index Commune et Note méthodologie)
• Cartographie TVB
• Atlas Cartographique