Par arrêté du 15 novembre 2019, le Président du syndicat mixte du SCoT de Cahors et du Sud du Lot a porté engagement de la procédure modification simplifiée n°1 du SCoT et sa mise à disposition du public. Le projet de modification simplifiée n°1 du SCoT est actuellement en phase de notification aux (...)
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Articles de cette rubrique
- Le SCoT : prescription de la modification simplifiée n°1
Lors du Comité Syndical du 7 décembre 2018, les délégués du syndicat mixte du SCoT de Cahors et du Sud du Lot ont engagé, par délibération, la première modification simplifiée du SCoT.
- Le SCOT dernières étapes : de l’enquête à l’approbation
Au terme de l’enquête publique, la commission d’enquête a rendu son rapport et ses conclusions pour appréhender dans son ensemble les observations de la population.
Entre décembre 2017 et juin 2018, le syndicat mixte a ajusté le projet au vu du rapport et des conclusions de la commission d’enquête, (...) - Enquête publique, exprimez-vous sur le projet !
L’enquête publique a lieu du 24 Octobre 2017, 9h00 au 6 Décembre 2017, 17h30. Cette enquête contribue à favoriser l’accès à l’information du citoyen et lui permet de s’exprimer sur le projet de SCoT arrêté. Cette enquête publique est ouverte à tous. Toutes les informations relatives à l’enquête sont (...)
- SCOT de Cahors et Sud du Lot : organisation de l’enquête publique envisagée pour le dernier trimestre 2017
Le projet de SCoT a été arrêté en début d’année. Suite à la consultation des personnes publiques associées et consultées la mise à l’enquête publique de ce projet est envisagée lors du dernier trimestre 2017.
Voir le projet de SCoT arrêté
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