SCoT de Cahors et du Sud du Lot

Bilan du SCoT à 6 ans - Analyse des résultats de l'application du SCoT

SCoT — 2024-10-14T20:23:34Z

- Les documents de l'étude SCoT

Modification simplifiée n°1 du SCoT : dossier de mise à disposition du public

SCoT — 2020-10-05T06:00:00Z

Pièces administratives

Délibération du 7 décembre 2018
Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public
Arrêté modifiant l'article 4 de l'arrêté n°2029-01 en date du 15 novembre 2019 portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public
Avis des personnes publiques associées
Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cahors et du Sud du Lot

Additif au rapport de présentation

Additif au rapport de présentation

Pièces du SCoT modifiées

Rapport de Présentation

Partie 1 : Diagnostic territorial
Partie 2 : État Initial de l'Environnement
Partie 3 : Explication des choix
- Rapport Annexe "Explication des choix relatifs à la trame verte et bleue sur la partie du territoire du SCoT couverte par le PNR des Causses du Quercy"
Partie 4 : Incidence du SCoT sur l'environnement et mesures compensatrices

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Document d'Orientation et d'Objectifs

Le SCoT : engagement de la modification simplifiée n°1 et mise à disposition du public

SCoT — 2020-09-17T20:24:00Z

Par arrêtés du 15 novembre 2019 et du 16 juillet 2020, le Président du Syndicat Mixte du SCoT de Cahors et du Sud du Lot a porté engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du SCoT et de la mise à disposition du dossier au public qui se déroulera du lundi 5 octobre au vendredi 6 novembre 2020 inclus.
Pendant cette période, toute personne peut faire part de ses observations sur le projet de modification simplifiée selon les modalités de mise à disposition du public.
Les modalités de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du SCoT sont précisées dans l'avis au public.

A partir du 5 octobre : Consulter le dossier de modification simplifiée du SCoT de Cahors et du Sud du Lot mis à disposition du public

Le SCoT : engagement de la modification simplifiée n°1 et mise à disposition du public

SCoT — 2019-12-17T00:30:00Z

Par arrêté du 15 novembre 2019, le Président du syndicat mixte du SCoT de Cahors et du Sud du Lot a porté engagement de la procédure modification simplifiée n°1 du SCoT et sa mise à disposition du public. Le projet de modification simplifiée n°1 du SCoT est actuellement en phase de notification aux Personnes Publiques Associées.

Modification simplifiée n°1 du SCoT

SCoT — 2019-12-17T00:30:00Z

- Les documents de l'étude SCoT

Le SCoT : prescription de la modification simplifiée n°1

SCoT — 2018-12-07T20:29:00Z

Lors du Comité Syndical du 7 décembre 2018, les délégués du syndicat mixte du SCoT de Cahors et du Sud du Lot ont engagé, par délibération, la première modification simplifiée du SCoT afin de rectifier des erreurs matérielles identifiées dans le dossier d'approbation. Actuellement en cours de réalisation, le projet de modification simplifiée n°1 du SCoT sera notifié aux Personnes Publiques Associées et fera l'objet d'une mise à disposition au public.

Dossier SCoT approuvé

SCoT — 2018-08-30T22:58:51Z

Pièce 0 : Actes administratifs

Lexique Glossaire

Pièce 1 : Rapport de Présentation

Partie 1 : Diagnostic territorial
- Annexe Diagnostic - Atlas des espaces agricoles
Partie 2 : État Initial de l'Environnement
- Annexe à l'EiE
Partie 3 : Explication des choix
- Rapport Annexe « Explication des choix relatifs à la trame verte et bleue sur la partie du territoire du SCoT couverte par le PNR des Causses du Quercy »
Partie 4 : Incidences du SCoT sur l'environnement et mesures compensatrices
Partie 5 : Articulation du SCoT avec les autres documents
Partie 6 : Résumé non technique
Partie 7 : Indicateurs de suivi du SCoT

Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Pièce 3 : Document d'Orientation et d'Objectifs

Document d'Orientation et d'Objectifs
Atlas TVB (Intro, B1-C7, D1-E8, F1-G9, H2-J6, Index Commune et Note méthodologie)
Cartographie TVB
Cartographie du DOO

Délibération d'approbation du SCOT

SCoT — 2018-08-30T20:38:24Z

– Délibération d'approbation du SCOT

– Annexe n°1 : Note de présentation du projet

– Annexe n°2 : Ajustements apportés au projet de SCoT arrêté pour tenir compte des avis qui ont été joints au dossier (AVIS Personnes publiques, CDPENAF et Autorité Environnementale), des observations du public et du rapport de la Commission d'enquête.

Avis

SCoT — 2018-08-30T19:17:21Z

Le SCOT dernières étapes : de l'enquête à l'approbation

SCoT — 2018-08-30T19:05:00Z

Au terme de l'enquête publique, la commission d'enquête a rendu son rapport et ses conclusions pour appréhender dans son ensemble les observations de la population.

Entre décembre 2017 et juin 2018, le syndicat mixte a ajusté le projet au vu du rapport et des conclusions de la commission d'enquête, intégrant de ce fait les remarques, réserves et recommandations des personnes publiques associées et consultées.

Le 21 juin 2018, le Schéma de Cohérence Territoriale de Cahors et du Sud du Lot a été approuvé à l'unanimité par les membres du syndicat mixte du SCOT de Cahors et du Sud du Lot.